Déposée le 9 avril 1979 par CORDES EUROPE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « RUBACEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CORDES EUROPE FRANCE domicilié(e) (S.A.R.L.) 87 rue de la Fraternité 93100 MONTREUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERBURGER. - France.
La marque RUBACEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RUBACEF est expirée depuis le 9 avril 1989.
CORDES EUROPE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RUBACEF , CEFOR , CEFOR
CORDES EUROPE FRANCE - (S.A.R.L.) 87 rue de la Fraternité 93100 MONTREUIL - France
Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERBURGER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046
Cordes et rubans synthétiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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